Par Rostane Mehdi, Directeur de l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence
L’excellent billet publié par notre partenaire français, le GDR sur le droit de l’espace de liberté, de sécurité et de justice, à propos d’un arrêt de la CJUE aussi important qu’étonnant ne concerne certes pas les questions d’immigration et d’asile, mais il s’inscrit parfaitement dans le débat sur le thème du “passivisme judiciaire” lancé lors de notre dernière conférence annuelle.
Les rapports de systèmes ont souvent été inscrits, par la doctrine, dans le registre sémantique de la polémologie ou de l’art militaire. Il convient, pourtant, de garder à l’esprit que les interactions entre ordres juridiques sont passées au filtre d’une approche faisant de la pacification des relations intra-européennes une fin politique et du juge l’un des instruments de celle-ci. Pour autant, nous accepterons, pour les besoins de la cause, de filer à notre tour la métaphore guerrière.
De toutes les manœuvres qu’une armée en campagne peut conduire, la retraite est probablement l’une des plus délicates à exécuter. L’histoire enseigne qu’elle doit être parfaitement maîtrisée au risque de se transformer en débâcle. Or, c’est bien la question que pose l’arrêt rendu le 5 décembre 2017, dans l’affaire C 42/17, M.A.S. En effet, interrogée sur les conséquences à tirer de sa décision Taricco, la Cour y opère un repli sur une position dont on peine à imaginer qu’elle fût « sûre et préparée à l’avance ». Continue reading »









